Déclaration préalable de travaux n° DP 0380521620008 à Le Bourg-d'Oisans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0380521620008

Ville de Le Bourg-d'Oisans · 38520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 ET RUE RUE DOC DADAY LE BOURG D OISANS 38520

Date d'autorisation

12/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 766

Superficie du terrain

156 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation12/02/2016

👤Demandeur

Code postal38520

LocalitéLE BOURG D'OISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Bourg-d'Oisans (38052)

Code postal38520

Adresse9 ET RUE RUE DOC DADAY LE BOURG D OISANS 38520

ParcellesAR 766

Superficie terrain156 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.