Déclaration préalable de travaux n° DP 0380521620007 à Le Bourg-d'Oisans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0380521620007

Ville de Le Bourg-d'Oisans · 38520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 RUE GENERAL DE GAULLE LE BOURG D OISANS 38520

Date d'autorisation

12/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 317

Superficie du terrain

102 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation12/02/2016

👤Demandeur

Code postal38520

LocalitéLE BOURG D'OISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Bourg-d'Oisans (38052)

Code postal38520

Adresse13 RUE GENERAL DE GAULLE LE BOURG D OISANS 38520

ParcellesAR 317

Superficie terrain102 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant76 m²

Surface locaux transformée76 m²

Surface commerce avant76 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.