Permis de construire n° PC 0380522520016 à Le Bourg-d'Oisans

Permis de construire

N° PC 0380522520016

Ville de Le Bourg-d'Oisans · 38520

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Adresse du terrain

16 AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTH LE BOURG-D'OISANS 38520

Date d'autorisation

12/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 108 · AP 109 · AP 432

Superficie du terrain

16140 m²

Surface locaux créée

141 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation12/11/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

SIRET24380074500164

SIREN243800745

Code postal38520

LocalitéLE BOURG-D'OISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Bourg-d'Oisans (38052)

Code postal38520

Adresse16 AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTH LE BOURG-D'OISANS 38520

ParcellesAP 108 · AP 109 · AP 432

Superficie terrain16140 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant7020 m²

Surface locaux créée141 m²

Surface publique avant7020 m²

Surface publique créée141 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.