1. Accueil
  2. Cadastre Bourcefranc-le-Chapus
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01705821M0017
Permis de construire
N° PC 01705821M0017
Ville de Bourcefranc-le-Chapus · 17560
Bénéficiaire
LE ROYAUME DE L'OCEAN
Adresse du terrain
ROUTE DU VIEUX PORT GRAND MOTTARD BOURCEFRANC-LE CHAPUS 17560
Date d'autorisation
24/01/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 80 · AO 81
Superficie du terrain
18908 m²
Surface locaux créée
374 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Bourcefranc-le-Chapus Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation24/01/2022
Ouverture du chantier09/09/2022

👤Demandeur

DénominationLE ROYAUME DE L'OCEAN
SIRET81325915700010
SIREN813259157
Code postal17600
LocalitéMEDIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneBourcefranc-le-Chapus (17058)
Code postal17560
AdresseROUTE DU VIEUX PORT GRAND MOTTARD BOURCEFRANC-LE CHAPUS 17560
ParcellesAO 80 · AO 81
Superficie terrain18908 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant134 m²
Surface locaux créée374 m²
Surface agricole avant134 m²
Surface agricole créée374 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.