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Permis de construire
N° PC 02507914P0006
Ville de Boujailles · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DEPARTEMENTALE N 473 SUR LES ARGILLOTS BOUJAILLES 25560
Date d'autorisation
26/08/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZO 55
Superficie du terrain
800 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt04/01/2016
Date d'autorisation26/08/2014
Ouverture du chantier20/03/2015
Achèvement des travaux04/01/2016

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoujailles (25079)
Code postal25560
AdresseRTE DEPARTEMENTALE N 473 SUR LES ARGILLOTS BOUJAILLES 25560
ParcellesZO 55
Superficie terrain800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée169 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.