Permis de construire n° PC 02507913P0002 à Boujailles

Permis de construire

N° PC 02507913P0002

Ville de Boujailles · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 VOIE JURA VERT BOUJAILLES 25560

Date d'autorisation

09/08/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 32 · ZN 23

Superficie du terrain

9890 m²

Logements créés

Surface habitable créée

165 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/08/2013

👤Demandeur

Code postal25560

LocalitéBOUJAILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBoujailles (25079)

Code postal25560

Adresse5 VOIE JURA VERT BOUJAILLES 25560

ParcellesZN 32 · ZN 23

Superficie terrain9890 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée165 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.