Permis d'aménager n° PA 02507923P0001 à Boujailles

Permis d'aménager

N° PA 02507923P0001

Ville de Boujailles · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU BIEF DU FOURG SOUS LES ARGILLOTS BOUJAILLES 25560

Date d'autorisation

26/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 70

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation26/04/2023

👤Demandeur

Code postal25560

LocalitéFRASNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBoujailles (25079)

Code postal25560

AdresseRUE DU BIEF DU FOURG SOUS LES ARGILLOTS BOUJAILLES 25560

ParcellesZO 70

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.