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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02507924P0019
Ville de Boujailles · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA FAVIERE BOUJAILLES 25560
Date d'autorisation
31/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 44
Superficie du terrain
145810 m²
Surface locaux créée
13 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation31/08/2024

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéBOUJAILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoujailles (25079)
Code postal25560
AdresseLA FAVIERE BOUJAILLES 25560
ParcellesZD 44
Superficie terrain145810 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant46 m²
Surface locaux créée13 m²
Surface publique avant46 m²
Surface publique créée13 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.