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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02507920P0005
Ville de Boujailles · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VOIE DE CESSEY BOUJAILLES 25560
Date d'autorisation
18/09/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 281
Superficie du terrain
109373 m²
Surface locaux créée
18 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation18/09/2020

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéBOUJAILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoujailles (25079)
Code postal25560
AdresseVOIE DE CESSEY BOUJAILLES 25560
ParcellesB 281
Superficie terrain109373 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²
Surface agricole créée18 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.