Permis de construire n° PC 02507921P0003 à Boujailles

Permis de construire

N° PC 02507921P0003

Ville de Boujailles · 25560

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA FOUGERE - MASSON

Adresse du terrain

LE MOUTERET BOUJAILLES 25560

Date d'autorisation

23/04/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 81 · ZM 83 · ZM 86

Superficie du terrain

17180 m²

Surface locaux créée

845 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation23/04/2021

Ouverture du chantier01/08/2021

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA FOUGERE - MASSON

SIRET49770000500026

SIREN497700005

Code postal25560

LocalitéBOUJAILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBoujailles (25079)

Code postal25560

AdresseLE MOUTERET BOUJAILLES 25560

ParcellesZM 81 · ZM 83 · ZM 86

Superficie terrain17180 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3002 m²

Surface locaux créée845 m²

Surface agricole avant3002 m²

Surface agricole créée845 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.