Permis de construire
N° PC 02507914P0005
Ville de Boujailles · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 RUE DE PONTARLIER LE PETIT MONTETI BOUJAILLES 25560
Date d'autorisation
03/08/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 5
Superficie du terrain
53970 m²
Surface locaux créée
143 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation03/08/2014

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéBOUJAILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoujailles (25079)
Code postal25560
Adresse14 RUE DE PONTARLIER LE PETIT MONTETI BOUJAILLES 25560
ParcellesZN 5
Superficie terrain53970 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée143 m²
Surface agricole créée143 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.