Permis de construire n° PC 07104512E0002 à Bouhans

Permis de construire

N° PC 07104512E0002

Ville de Bouhans · 71330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE BOURG BOUHANS 71330

Date d'autorisation

04/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 177 · AH 189 · AH 190

Superficie du terrain

1021 m²

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation04/03/2013

Ouverture du chantier11/09/2013

Achèvement des travaux27/03/2015

👤Demandeur

Code postal71590

LocalitéGERGY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneBouhans (71045)

Code postal71330

AdresseLE BOURG BOUHANS 71330

ParcellesAH 177 · AH 189 · AH 190

Superficie terrain1021 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée112 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.