Permis de construire n° PC 07008223C0002 à Bouhans-lès-Montbozon

Permis de construire

N° PC 07008223C0002

Ville de Bouhans-lès-Montbozon · 70230

Bénéficiaire

R3L

Adresse du terrain

RTE DE THIENANS BOUHANS-LES-MONTBOZON 70230

Date d'autorisation

22/12/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 38

Superficie du terrain

2133 m²

Logements créés

Surface habitable créée

190 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation22/12/2023

Ouverture du chantier01/10/2025

👤Demandeur

DénominationR3L

SIRET91175763100013

SIREN911757631

Code postal70230

LocalitéBOUHANS-LES-MONTBOZON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneBouhans-lès-Montbozon (70082)

Code postal70230

AdresseRTE DE THIENANS BOUHANS-LES-MONTBOZON 70230

ParcellesZC 38

Superficie terrain2133 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée190 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.