Permis de construire n° PC 0440202500038 à Bouguenais

Permis de construire

N° PC 0440202500038

Ville de Bouguenais · 44340

Bénéficiaire

EMMAUS

Adresse du terrain

15 RUE D_EMMAUS BOUGUENAIS 44340

Date d'autorisation

11/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CL 92

Superficie du terrain

19948 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1381 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt11/02/2026

Date d'autorisation11/02/2026

👤Demandeur

DénominationEMMAUS

SIRET39952475000011

SIREN399524750

Code postal44340

LocalitéBOUGUENAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBouguenais (44020)

Code postal44340

Adresse15 RUE D_EMMAUS BOUGUENAIS 44340

ParcellesCL 92

Superficie terrain19948 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)60

dont collectifs60

Logements démolis41

Logements 1 pièce59

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant972 m²

Surface habitable créée1381 m²

Surface habitable démolie972 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceSociale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.