Permis de construire
N° PC 0440202500038
Ville de Bouguenais · 44340
Bénéficiaire
EMMAUS
Adresse du terrain
15 RUE D_EMMAUS BOUGUENAIS 44340
Date d'autorisation
11/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CL 92
Superficie du terrain
19948 m²
Surface locaux créée
506 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt11/02/2026
Date d'autorisation11/02/2026

👤Demandeur

DénominationEMMAUS
SIRET39952475000011
SIREN399524750
Code postal44340
LocalitéBOUGUENAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneBouguenais (44020)
Code postal44340
Adresse15 RUE D_EMMAUS BOUGUENAIS 44340
ParcellesCL 92
Superficie terrain19948 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4089 m²
Surface locaux créée506 m²
Surface locaux démolie42 m²
Surface publique avant4089 m²
Surface publique créée506 m²
Type de service public4
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.