1. Accueil
  2. Cadastre Bougnon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07007916C0002
Permis de construire
N° PC 07007916C0002
Ville de Bougnon · 70170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CHATEAU BOUGNON 70170
Date d'autorisation
06/07/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 129 · AB 14
Superficie du terrain
5702 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
← Toutes les autorisations à Bougnon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation06/07/2016
Ouverture du chantier04/10/2017

👤Demandeur

Code postal70170
LocalitéBOUGNON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneBougnon (70079)
Code postal70170
AdresseRUE DU CHATEAU BOUGNON 70170
ParcellesAB 129 · AB 14
Superficie terrain5702 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.