Permis de construire
N° PC 01705613H0010
Ville de Bougneau · 17800
Bénéficiaire
EARL LES COTEAUX DE MONTIGNAC
Adresse du terrain
LE CLOCHER BOUGNEAU 17800
Date d'autorisation
19/12/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 67
Superficie du terrain
2545 m²
Surface locaux créée
420 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation19/12/2013
Ouverture du chantier17/11/2014
Achèvement des travaux03/11/2015

👤Demandeur

DénominationEARL LES COTEAUX DE MONTIGNAC
SIRET42353246400017
SIREN423532464
Code postal17800
LocalitéBOUGNEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneBougneau (17056)
Code postal17800
AdresseLE CLOCHER BOUGNEAU 17800
ParcellesZB 67
Superficie terrain2545 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée420 m²
Surface agricole créée420 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.