Permis de construire n° PC 02507822V0015 à Bouclans

Permis de construire

N° PC 02507822V0015

Ville de Bouclans · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LES HAUTS D'A RUE PRIGACHET BOUCLANS 25360

Date d'autorisation

24/09/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 218

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

75 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation24/09/2022

Ouverture du chantier13/12/2022

Achèvement des travaux30/09/2024

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéNAISEY LES GRANGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBouclans (25078)

Code postal25360

AdresseLOTISSEMENT ""LES HAUTS D'A RUE PRIGACHET BOUCLANS 25360

ParcellesZE 218

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée75 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.