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Permis de construire
N° PC 02507814C0007
Ville de Bouclans · 25360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DE SEIGNEPRE DERRIERE LA CROIX BOUCLANS 25360
Date d'autorisation
06/01/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 896 · C 898 · C 8909
Superficie du terrain
840 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
124 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt31/08/2015
Date d'autorisation06/01/2015
Ouverture du chantier03/03/2015
Achèvement des travaux31/08/2015

👤Demandeur

Code postal25360
LocalitéBOUCLANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBouclans (25078)
Code postal25360
AdresseCHEM DE SEIGNEPRE DERRIERE LA CROIX BOUCLANS 25360
ParcellesC 896 · C 898 · C 8909
Superficie terrain840 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée124 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.