Permis de construire n° PC 02507814C0006 à Bouclans

Permis de construire

N° PC 02507814C0006

Ville de Bouclans · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHATEAU BOUCLANS 25360

Date d'autorisation

24/12/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 148

Superficie du terrain

1005 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

← Toutes les autorisations à Bouclans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt15/09/2015

Date d'autorisation24/12/2014

Ouverture du chantier01/04/2015

Achèvement des travaux15/09/2015

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéBOUCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBouclans (25078)

Code postal25360

AdresseRUE DU CHATEAU BOUCLANS 25360

ParcellesZL 148

Superficie terrain1005 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.