Permis de construire n° PC 02507822V0017 à Bouclans

Permis de construire

N° PC 02507822V0017

Ville de Bouclans · 25360

Bénéficiaire

EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

Adresse du terrain

PRE GRUET BOUCLANS 25360

Date d'autorisation

19/11/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 66

Superficie du terrain

25740 m²

Surface locaux créée

800 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation19/11/2022

👤Demandeur

DénominationEARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

SIRET50831406900024

SIREN508314069

Code postal25360

LocalitéBOUCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBouclans (25078)

Code postal25360

AdressePRE GRUET BOUCLANS 25360

ParcellesZI 66

Superficie terrain25740 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2989 m²

Surface locaux créée800 m²

Surface agricole avant2989 m²

Surface agricole créée800 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.