Permis de construire
N° PC 02507822V0016
Ville de Bouclans · 25360
Bénéficiaire
EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS
Adresse du terrain
PRE GRUET LE CHANOIS BOUCLANS 25360
Date d'autorisation
03/11/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 66 · ZI 77 · ZI 78
Superficie du terrain
39210 m²
Surface locaux créée
800 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation03/11/2022
Ouverture du chantier05/03/2024
Achèvement des travaux09/04/2025

👤Demandeur

DénominationEARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS
SIRET50831406900024
SIREN508314069
Code postal25360
LocalitéBOUCLANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBouclans (25078)
Code postal25360
AdressePRE GRUET LE CHANOIS BOUCLANS 25360
ParcellesZI 66 · ZI 77 · ZI 78
Superficie terrain39210 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2989 m²
Surface locaux créée800 m²
Surface locaux démolie1007 m²
Surface agricole avant2989 m²
Surface agricole créée800 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.