Permis de construire n° PC 02507822V0016 à Bouclans

Permis de construire

N° PC 02507822V0016

Ville de Bouclans · 25360

Bénéficiaire

EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

Adresse du terrain

PRE GRUET LE CHANOIS BOUCLANS 25360

Date d'autorisation

03/11/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 66 · ZI 77 · ZI 78

Superficie du terrain

39210 m²

Surface locaux créée

800 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation03/11/2022

Ouverture du chantier05/03/2024

Achèvement des travaux09/04/2025

👤Demandeur

DénominationEARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

SIRET50831406900024

SIREN508314069

Code postal25360

LocalitéBOUCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBouclans (25078)

Code postal25360

AdressePRE GRUET LE CHANOIS BOUCLANS 25360

ParcellesZI 66 · ZI 77 · ZI 78

Superficie terrain39210 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2989 m²

Surface locaux créée800 m²

Surface locaux démolie1007 m²

Surface agricole avant2989 m²

Surface agricole créée800 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.