Déclaration préalable de travaux n° DP 03906818H0004 à Bouchoux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03906818H0004

Ville de Bouchoux · 39370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES VIES FOURCHES LES BOUCHOUX 39370

Date d'autorisation

10/05/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 114

Superficie du terrain

46661 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation10/05/2018

👤Demandeur

Code postal39370

LocalitéLES BOUCHOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBouchoux (39068)

Code postal39370

AdresseLES VIES FOURCHES LES BOUCHOUX 39370

ParcellesZL 114

Superficie terrain46661 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant300 m²

Surface locaux transformée42 m²

Surface agricole avant258 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.