Permis de construire n° PC 04401815Z1022 à Bouaye

Permis de construire

N° PC 04401815Z1022

Ville de Bouaye · 44830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CLOS BOISE LOT 2 ""LE CLOS BOISE"" BOUAYE 44830

Date d'autorisation

10/07/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 336

Superficie du terrain

323 m²

Logements créés

Surface habitable créée

99 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation10/07/2015

Ouverture du chantier29/09/2015

👤Demandeur

Code postal44860

LocalitéPONT SAINT MARTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBouaye (44018)

Code postal44830

AdresseRUE DU CLOS BOISE LOT 2 ""LE CLOS BOISE"" BOUAYE 44830

ParcellesAN 336

Superficie terrain323 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée99 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.