Déclaration préalable de travaux n° DP 09001525A0003 à Botans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001525A0003

Ville de Botans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 RUE DU PORT BOTANS 90400

Date d'autorisation

16/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 251

Superficie du terrain

1971 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation16/08/2025

👤Demandeur

Code postal25550

LocalitéRAYNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBotans (90015)

Code postal90400

Adresse7 RUE DU PORT BOTANS 90400

ParcellesZB 251

Superficie terrain1971 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.