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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09001520A0004
Ville de Botans · 90400
Bénéficiaire
GFA ECRIN
Adresse du terrain
DERRIERE LOTA BOTANS 90400
Date d'autorisation
17/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 47
Superficie du terrain
21540 m²
Surface locaux créée
167 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation17/07/2020

👤Demandeur

DénominationGFA ECRIN
SIRET80767703400017
SIREN807677034
Code postal90400
LocalitéBOTANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBotans (90015)
Code postal90400
AdresseDERRIERE LOTA BOTANS 90400
ParcellesZB 47
Superficie terrain21540 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée167 m²
Surface agricole créée167 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.