Permis de construire n° PC 09001524A0002 à Botans

Permis de construire

N° PC 09001524A0002

Ville de Botans · 90400

Bénéficiaire

BALA

Adresse du terrain

6 RUE DU PORT BOTAN 90400

Date d'autorisation

21/01/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 136 · ZB 136 · ZB 219

Superficie du terrain

9510 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Botans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation21/01/2025

Ouverture du chantier15/09/2025

Achèvement des travaux13/02/2026

👤Demandeur

DénominationBALA

SIRET93862773400016

SIREN938627734

Code postal90300

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBotans (90015)

Code postal90400

Adresse6 RUE DU PORT BOTAN 90400

ParcellesZB 136 · ZB 136 · ZB 219

Superficie terrain9510 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1144 m²

Surface locaux transformée1144 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.