Permis de construire
N° PC 09001524A0001
Ville de Botans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE MONTBELIARD BOTAN 90400
Date d'autorisation
29/10/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 155 · ZB 155 · ZB 242
Superficie du terrain
13988 m²
Surface locaux créée
1758 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation29/10/2024
Ouverture du chantier01/03/2025
Achèvement des travaux17/08/2025

👤Demandeur

Code postal25200
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBotans (90015)
Code postal90400
AdresseROUTE DE MONTBELIARD BOTAN 90400
ParcellesZB 155 · ZB 155 · ZB 242
Superficie terrain13988 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1758 m²
Surface commerce créée695 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.