Permis de construire n° PC 09001517A0002 à Botans

Permis de construire

N° PC 09001517A0002

Ville de Botans · 90400

Bénéficiaire

GAEC COURTOT-DEMARCHE

Adresse du terrain

LES COMBOTTES BOTANS 90400

Date d'autorisation

06/06/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 169 · ZB 164

Superficie du terrain

6588 m²

Surface locaux créée

720 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation06/06/2017

Ouverture du chantier10/10/2017

Achèvement des travaux05/02/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC COURTOT-DEMARCHE

SIRET38260949300012

SIREN382609493

Code postal90400

LocalitéBOTANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBotans (90015)

Code postal90400

AdresseLES COMBOTTES BOTANS 90400

ParcellesZB 169 · ZB 164

Superficie terrain6588 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2228 m²

Surface locaux créée720 m²

Surface agricole avant2228 m²

Surface agricole créée720 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.