1. Accueil
  2. Cadastre Botans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09001523A0002
Permis de construire
N° PC 09001523A0002
Ville de Botans · 90400
Bénéficiaire
SMR
Adresse du terrain
2 RUE DE DORANS BOTANS 90400
Date d'autorisation
02/02/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 118 · AA 73
Superficie du terrain
1413 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
31 m²
← Toutes les autorisations à Botans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt15/07/2024
Date d'autorisation02/02/2024
Ouverture du chantier15/07/2024

👤Demandeur

DénominationSMR
SIRET91909573700012
SIREN919095737
Code postal70700
LocalitéFRASNE-LE-CHATEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBotans (90015)
Code postal90400
Adresse2 RUE DE DORANS BOTANS 90400
ParcellesAA 118 · AA 73
Superficie terrain1413 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable avant192 m²
Surface habitable créée31 m²
Surface habitable issue de transfo130 m²
Surface habitable démolie62 m²
Surface habitable transformée130 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.