Permis de construire n° PC 09001522A0002 à Botans

Permis de construire

N° PC 09001522A0002

Ville de Botans · 90400

Bénéficiaire

M2M

Adresse du terrain

12 GRANDE RUE BOTANS 90400

Date d'autorisation

16/06/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 22

Superficie du terrain

952 m²

Logements créés

Surface habitable créée

222 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation16/06/2023

Ouverture du chantier21/06/2023

👤Demandeur

DénominationM2M

SIRET91755415600013

SIREN917554156

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBotans (90015)

Code postal90400

Adresse12 GRANDE RUE BOTANS 90400

ParcellesAA 22

Superficie terrain952 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 3 pièces3

Surface habitable créée222 m²

Surface habitable issue de transfo285 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.