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Permis de construire
N° PC 09001521A0003
Ville de Botans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 GRANDE RUE BOTANS 90400
Date d'autorisation
26/10/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 27 · AA 28 · AA 128
Superficie du terrain
1108 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
76 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation26/10/2021
Ouverture du chantier18/05/2022

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéBOTANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBotans (90015)
Code postal90400
Adresse6 GRANDE RUE BOTANS 90400
ParcellesAA 27 · AA 28 · AA 128
Superficie terrain1108 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant106 m²
Surface habitable créée76 m²
Surface habitable issue de transfo205 m²
Surface habitable démolie15 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.