Permis de construire n° PC 09001517A0003 à Botans

Permis de construire

N° PC 09001517A0003

Ville de Botans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 BIS RUE DU PORT LE PAIGRE BOTANS 90400

Date d'autorisation

29/09/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 10

Superficie du terrain

1971 m²

Logements créés

Surface habitable créée

49 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt29/09/2017

Date d'autorisation29/09/2017

Ouverture du chantier29/09/2017

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéDELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBotans (90015)

Code postal90400

Adresse7 BIS RUE DU PORT LE PAIGRE BOTANS 90400

ParcellesZB 10

Superficie terrain1971 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels4

dont collectifs2

Logements 1 pièce4

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant186 m²

Surface habitable créée49 m²

Surface habitable issue de transfo186 m²

Surface habitable transformée186 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.