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Permis de construire
N° PC 09001516A0002
Ville de Botans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13B GRANDE RUE BOTANS 90400
Date d'autorisation
21/10/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 169
Superficie du terrain
673 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
165 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation21/10/2016
Ouverture du chantier01/03/2017

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBotans (90015)
Code postal90400
Adresse13B GRANDE RUE BOTANS 90400
ParcellesAA 169
Superficie terrain673 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée165 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.