Permis de construire n° PC 09001515A0002 à Botans

Permis de construire

N° PC 09001515A0002

Ville de Botans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7BIS RUE DU PORT BOTANS 90400

Date d'autorisation

14/06/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 10

Superficie du terrain

2260 m²

Logements créés

Surface habitable créée

376 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation14/06/2015

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBotans (90015)

Code postal90400

Adresse7BIS RUE DU PORT BOTANS 90400

ParcellesZB 10

Superficie terrain2260 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable créée376 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.