Permis de construire n° PC 09001513A0002 à Botans

Permis de construire

N° PC 09001513A0002

Ville de Botans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DES SOURCES BOTANS 90400

Date d'autorisation

26/12/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 82

Superficie du terrain

864 m²

Logements créés

Surface habitable créée

52 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation26/12/2013

Ouverture du chantier10/06/2014

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéBOTANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBotans (90015)

Code postal90400

Adresse6 RUE DES SOURCES BOTANS 90400

ParcellesAA 82

Superficie terrain864 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée52 m²

Surface habitable issue de transfo143 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.