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Permis de construire
N° PC 02507720R0001
Ville de La Bosse · 25210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA CHARBONNIERE LA BOSSE 25210
Date d'autorisation
04/07/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OA 507
Superficie du terrain
1166 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation04/07/2020
Ouverture du chantier23/03/2021
Achèvement des travaux23/11/2021

👤Demandeur

Code postal25210
LocalitéBONNETAGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Bosse (25077)
Code postal25210
AdresseRUE DE LA CHARBONNIERE LA BOSSE 25210
ParcellesOA 507
Superficie terrain1166 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.