Permis de construire n° PC 02507718R0002 à La Bosse

Permis de construire

N° PC 02507718R0002

Ville de La Bosse · 25210

Bénéficiaire

SCI DU BOURDON

Adresse du terrain

LE MONT REPENTIR LA BOSSE 25210

Date d'autorisation

23/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 548 · A 356

Superficie du terrain

7548 m²

Surface locaux créée

310 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation23/07/2018

Ouverture du chantier25/08/2018

Achèvement des travaux19/08/2020

👤Demandeur

DénominationSCI DU BOURDON

SIRET40286170200015

SIREN402861702

Code postal25210

LocalitéLA BOSSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Bosse (25077)

Code postal25210

AdresseLE MONT REPENTIR LA BOSSE 25210

ParcellesA 548 · A 356

Superficie terrain7548 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant905 m²

Surface locaux créée310 m²

Surface agricole avant905 m²

Surface agricole créée310 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.