Permis de construire n° PC 02507714R0004 à La Bosse

Permis de construire

N° PC 02507714R0004

Ville de La Bosse · 25210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LD CLOS BION LA BOSSE 25210

Date d'autorisation

06/06/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 163

Superficie du terrain

25210 m²

Surface locaux créée

178 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation06/06/2014

Ouverture du chantier15/09/2014

👤Demandeur

Code postal25210

LocalitéLA BOSSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Bosse (25077)

Code postal25210

AdresseLD CLOS BION LA BOSSE 25210

ParcellesA 163

Superficie terrain25210 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant475 m²

Surface locaux créée178 m²

Surface agricole avant475 m²

Surface agricole créée178 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.