Permis de construire n° PC 0710442500002 à Bosjean

Permis de construire

N° PC 0710442500002

Ville de Bosjean · 71330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BOIS BOULEAU BOSJEAN 71330

Date d'autorisation

17/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 102 · ZM 127 · ZM 129

Superficie du terrain

16258 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bosjean Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation17/11/2025

👤Demandeur

Code postal71310

LocalitéLA CHAPELLE SAINT SAUVEUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneBosjean (71044)

Code postal71330

AdresseBOIS BOULEAU BOSJEAN 71330

ParcellesZM 102 · ZM 127 · ZM 129

Superficie terrain16258 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3181 m²

Surface locaux créée1 m²

Surface agricole avant3181 m²

Surface agricole créée1 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.