Permis de construire n° PC 07104415E0002 à Bosjean

Permis de construire

N° PC 07104415E0002

Ville de Bosjean · 71330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES CHAVANNES BOSJEAN 71330

Date d'autorisation

07/07/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 90 · ZC 89 · ZC 10

Superficie du terrain

42000 m²

Surface locaux créée

72 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation07/07/2015

👤Demandeur

Code postal71330

LocalitéBOSJEAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneBosjean (71044)

Code postal71330

AdresseLES CHAVANNES BOSJEAN 71330

ParcellesZC 90 · ZC 89 · ZC 10

Superficie terrain42000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée72 m²

Surface agricole créée72 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.