Permis de construire
N° PC 07104415E0002
Ville de Bosjean · 71330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CHAVANNES BOSJEAN 71330
Date d'autorisation
07/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 90 · ZC 89 · ZC 10
Superficie du terrain
42000 m²
Surface locaux créée
72 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation07/07/2015

👤Demandeur

Code postal71330
LocalitéBOSJEAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneBosjean (71044)
Code postal71330
AdresseLES CHAVANNES BOSJEAN 71330
ParcellesZC 90 · ZC 89 · ZC 10
Superficie terrain42000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée72 m²
Surface agricole créée72 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.