Permis de construire
N° PC 07104420E0003
Ville de Bosjean · 71330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT 'LES ERABLES' BOSJEAN 71330
Date d'autorisation
14/05/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 94 · ZN 81
Superficie du terrain
18918 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation14/05/2020
Ouverture du chantier09/09/2020

👤Demandeur

Code postal39140
LocalitéCHAPELLE VOLAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneBosjean (71044)
Code postal71330
AdresseLOTISSEMENT 'LES ERABLES' BOSJEAN 71330
ParcellesZN 94 · ZN 81
Superficie terrain18918 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.