Permis de construire n° PC 07104412E0006 à Bosjean

Permis de construire

N° PC 07104412E0006

Ville de Bosjean · 71330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE BOURG BOSJEAN 71330

Date d'autorisation

08/02/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 39

Superficie du terrain

1762 m²

Logements créés

Surface habitable créée

107 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation08/02/2013

Ouverture du chantier01/10/2014

👤Demandeur

Code postal71330

LocalitéBOSJEAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneBosjean (71044)

Code postal71330

AdresseLE BOURG BOSJEAN 71330

ParcellesAV 39

Superficie terrain1762 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée107 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.