Permis de construire n° PC 0270912200011 à Bosgouet

Permis de construire

N° PC 0270912200011

Ville de Bosgouet · 27310

Bénéficiaire

BOSGOUET

Adresse du terrain

RUE CITE BEAU-SOLEIL LOT 3 BOSGOUET 27310

Date d'autorisation

02/03/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 3

Superficie du terrain

718 m²

Logements créés

Surface habitable créée

86 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation02/03/2023

Ouverture du chantier11/09/2023

Achèvement des travaux01/09/2024

👤Demandeur

DénominationBOSGOUET

SIREN901940973

Code postal76130

LocalitéMONT ST AIGNAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementEure (27)

CommuneBosgouet (27091)

Code postal27310

AdresseRUE CITE BEAU-SOLEIL LOT 3 BOSGOUET 27310

ParcellesZB 3

Superficie terrain718 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée86 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.