Permis de construire n° PC 0761262500003 à Bosc-Mesnil

Permis de construire

N° PC 0761262500003

Ville de Bosc-Mesnil · 76680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DU CENTRE BOSC-MESNIL 76680

Date d'autorisation

02/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 267

Superficie du terrain

941 m²

Logements créés

Surface habitable créée

159 m²

← Toutes les autorisations à Bosc-Mesnil Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation02/02/2026

👤Demandeur

Code postal76270

LocalitéESCLAVELLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneBosc-Mesnil (76126)

Code postal76680

AdresseROUTE DU CENTRE BOSC-MESNIL 76680

ParcellesAM 267

Superficie terrain941 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée159 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.