Déclaration préalable de travaux n° DP 03403615C0042 à Le Bosc

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03403615C0042

Ville de Le Bosc · 34700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12BIS RUE ST VINCENT LE BOSC 34700

Date d'autorisation

05/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0D 452

Superficie du terrain

38 m²

Logements créés

Surface habitable créée

18 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation05/01/2016

👤Demandeur

Code postal06300

LocalitéNICE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHérault (34)

CommuneLe Bosc (34036)

Code postal34700

Adresse12BIS RUE ST VINCENT LE BOSC 34700

Parcelles0D 452

Superficie terrain38 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable créée18 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.