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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03403613C0015
Ville de Le Bosc · 34700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CASSEAUX LE BOSC 34700
Date d'autorisation
24/05/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 1914 · F 1515
Superficie du terrain
499 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation24/05/2013

👤Demandeur

Code postal34700
LocalitéLE BOSC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHérault (34)
CommuneLe Bosc (34036)
Code postal34700
AdresseLES CASSEAUX LE BOSC 34700
ParcellesF 1914 · F 1515
Superficie terrain499 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable issue de transfo82 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.