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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09001420C0002
Ville de Boron · 90100
Bénéficiaire
FREE MOBILE
Adresse du terrain
CHAMPS DITS DE LA PETITE F BORON 90100
Date d'autorisation
29/02/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 105
Superficie du terrain
4995 m²
Surface locaux créée
1 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation29/02/2020
Ouverture du chantier09/06/2020
Achèvement des travaux20/11/2020

👤Demandeur

DénominationFREE MOBILE
SIRET49924713800021
SIREN499247138
Code postal75008
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBoron (90014)
Code postal90100
AdresseCHAMPS DITS DE LA PETITE F BORON 90100
ParcellesZA 105
Superficie terrain4995 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1 m²
Surface publique créée1 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.