Déclaration préalable de travaux n° DP 09001421C0003 à Boron

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001421C0003

Ville de Boron · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

40 RUE DE VELLESCOT BORON 90100

Date d'autorisation

12/07/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 139

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation12/07/2021

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéBORON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBoron (90014)

Code postal90100

Adresse40 RUE DE VELLESCOT BORON 90100

ParcellesZB 139

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo82 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.