Permis de construire n° PC 06008819T0009 à Bornel

Permis de construire

N° PC 06008819T0009

Ville de Bornel · 60540

Bénéficiaire

SCEA DOMAINE SANDRICOURT

Adresse du terrain

HAMECOURT BORNEL 60540

Date d'autorisation

29/10/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 48 · E 49

Superficie du terrain

6269 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation29/10/2019

Ouverture du chantier12/05/2020

👤Demandeur

DénominationSCEA DOMAINE SANDRICOURT

SIRET33345331400010

SIREN333453314

Code postal60110

LocalitéAMBLAINVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementOise (60)

CommuneBornel (60088)

Code postal60540

AdresseHAMECOURT BORNEL 60540

ParcellesE 48 · E 49

Superficie terrain6269 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant660 m²

Surface agricole avant660 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.